MENTIONS LÉGALES

IDENTIFICATION

- Le sites accessible à adresse https://lerugby.club, (le « Site ») est édité par l’association le RUGBY CLUB. Son siège social est situé au 165, Boulevard Haussmann, 75008, Paris.
Le Directrice de la publication est Monsieur Bruno RAMBAUD. Vous pouvez la contacter via le formulaire de la rubrique « Contact ».
L’hébergement du site est assuré par la société OVH, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, située au 2 rue Kellermann, 59 100 Roubaix, France.
- L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes.

Copyright et Propriété intellectuelle

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Les éléments qui composent le Site constituent des oeuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Ce sont notamment l’arborescence, la charte graphique, les textes, photographies, illustrations, schémas, images, logos, visuels, bases de données ainsi que logiciels spécifiques. Tous ces éléments sont la propriété exclusive de LE RUGBY CLUB ou de tiers ayant autorisé LE RUGBY CLUBà les exploiter à titre originaire ou par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse.
Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments que le composent (notamment, textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des oeuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le Site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive du RUGBY CLUB, ou de tiers ayant autorisé LE RUGBY CLUB à les exploiter, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant, notamment marques, modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse.
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Crédit Photo

- Thomas VISSEAUX : https://www.visseaux-creation.fr/

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Modification des mentions

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